Cour de Cassation · ordo — 7 mars 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : E 23-15.805
 Demandeur : M. [Y]
 Défendeur : la société SMAC
 Requête n° : 1080/23
 Ordonnance : 90219 du 7 mars 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société SMAC, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [D] [Y], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation,
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 1er février 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 14 novembre 2023 par laquelle la société SMAC demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro E 23-15.805 formé le 15 mai 2023 par M. [D] [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 octobre 2022 par la cour d'appel de Grenoble ;
 
 Vu les observations présentées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Renaud Salomon, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observation du 22 novembre 2023, la société SMAC s'est désistée de sa requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que la société SMAC s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 23-15.805.
 
 
 
 Fait à Paris, le 7 mars 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier