Cour de Cassation · ordo — 14 mars 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : G 23-18.683
 Demandeur : M. [B] et autre
 Défendeur : M. [M] et autres
 Requête n° : 1132/23
 Ordonnance n° : 90262 du 14 mars 2024
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [U] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [W] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [Y] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [I] [M] épouse [D], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [A] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [J] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [T] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [R] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [F] [B], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [V] [K], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 8 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 27 novembre 2023 par laquelle M. [U] [M], M. [W] [M], M. [Y] [M], Mme [I] [M] épouse [D], Mme [A] [M], Mme [J] [M], M. [T] [M] et M. [R] [M] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 17 juillet 2023 par M. [F] [B], M. [V] [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 16 mai 2023 par la cour d'appel de Besançon, dans l'instance enregistrée sous le numéro G 23-18.683 ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Le demandeur à la requête confirme la complète exécution de l'arrêt attaqué.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 14 mars 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Joël Boyer