Cour de Cassation · ordo — 4 avril 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : K 22-12.494
 Demandeur : M. [O]
 Défendeur : M. [T] et autres
 Requête n° : 1244/23
 Ordonnance n° : 90378 du 4 avril 2024
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [Y] [O], ayant la SCP Guérin-Gougeon pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [J] [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [W] [S] épouse [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 14 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 16 mars 2023 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro K 22-12.494 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers ;
 
 Vu la requête du 20 décembre 2023 par laquelle M. [Y] [O] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro K 22-12.494 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 4 avril 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret