Cour de Cassation · ordo — 23 mai 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : D 23-19.944
 Demandeur : M. [C]
 Défendeur : Mme [C] veuve [R] et autres
 Requête n° : 1122/23
 Ordonnance : 90503 du 23 mai 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 Mme [V] [C] veuve [R], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [T] [C], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 25 avril 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 23 novembre 2023 par laquelle Mme [V] [C] veuve [R] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro D 23-19.944 formé le 16 août 2023 par M. [T] [C] à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 mai 2023 par la cour d'appel de Rouen ;
 
 Vu les observations présentées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Fabrice Burgaud, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observation du 20 décembre 2023, Mme [V] [C] veuve [R] s'est désistée de sa requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que Mme [V] [C] veuve [R] s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro D 23-19.944.
 
 
 
 Fait à Paris, le 23 mai 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier