Cour de Cassation · ordo — 30 mai 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : P 23-14.502
 Demandeur : Mme [F] et autres
 Défendeur : Mme [T], décédée et autres
 Requête n° : 970/23
 Ordonnance : 90561 du 30 mai 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 [KU] [T], décédée, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [R] [Y] épouse [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [H] [Y] épouse [GW], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [V] [KF], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [BK] [JC] épouse [S], prise en sa qualité d'héritière de [KU] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [N] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [Z] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [C] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 Mme [I] [F] épouse [G], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [U] [L] épouse [M], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [E] [F] veuve [O], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [P] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [J] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [TO] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [X] [F] épouse [W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [K] [F] épouse [B], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [AW] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 2 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 10 octobre 2023 par laquelle Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro P 23-14.502 formé le 11 avril 2023 par Mme [I] [F] épouse [G], Mme [U] [L] épouse [M], Mme [E] [F] veuve [O], M. [P] [F], M. [J] [F], M. [TO] [F], Mme [X] [F] épouse [W], Mme [K] [F] épouse [B] et M. [AW] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 juin 2022 par la cour d'appel de Papeete ;
 
 Vu les observations présentées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observation du 8 mars 2024, Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] se sont désistés de leur requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] se sont désistés de leur requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro P 23-14.502.
 
 
 
 Fait à Paris, le 30 mai 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Annie Antoine