Cour de Cassation · ordo — 23 janvier 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : W 24-17.434
 Demandeur : M. [F] et autre
 Défendeur : M. [K] et autre
 Requête n° : 944/24
 Ordonnance n° : 90088 du 23 janvier 2025
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [H] [K], ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [T] [L] épouse [K], ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [S] [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [W] [Y] épouse [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 décembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 20 septembre 2024 par laquelle M. [H] [K] et Mme [T] [L] épouse [K] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 12 juillet 2024 par M. [S] [F] et Mme [W] [Y] épouse [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 4 mars 2021 par la cour d'appel de Metz, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 24-17.434 ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Samuel Aparisi, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Les demandeurs au pourvoi opposent, sans être contredits, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 23 janvier 2025
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Carole Caillard