Cour de Cassation · ordo — 19 juin 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : B 24-10.079
 Demandeur : M. [G]
 Défendeur : la société Lhoist France
 Requête n° : 120/25
 Ordonnance n° : 90520 du 19 juin 2025
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [C] [G], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la société Lhoist France, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 22 mai 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 24-10.079 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 septembre 2023 par la cour d'appel de Versailles ;
 
 Vu la requête du 3 février 2025 par laquelle M. [C] [G] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ;
 
 Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro B 24-10.079 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 19 juin 2025
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Marie-Hélène Poinseaux