Cour de Cassation · ordo — 9 octobre 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : U 23-22.074
 Demandeur : M. [Z]
 Défendeur : la société Market Securities LLP
 Requête n° : 316/25
 Ordonnance n° : 90774 du 9 octobre 2025
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [J] [Z], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la société Market Securities LLP, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 11 septembre 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 12 septembre 2024 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro U 23-22.074 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris ;
 
 Vu la requête du 3 avril 2025 par laquelle M. [J] [Z] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu l'avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro U 23-22.074 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 9 octobre 2025
 
 
 La greffière, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Benoit Pety