Cour de Cassation · ordo — 27 novembre 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 ORad
 
 
 
 Pourvoi n° : B 25-11.670
 Demandeur : M. [T]
 Défendeur : la société Massane loisirs 
 Requête n° : 589/25
 Ordonnance n° : 90901 du 27 novembre 2025
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société Massane loisirs, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [B] [T], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation,
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 octobre 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 1er juillet 2025 par laquelle la société Massane loisirs demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro B 25-11.670 formé le 13 février 2025 par M. [B] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 décembre 2024 par la cour d'appel de Montpellier ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu l'avis de Renaud Halem, avocat général, recueilli lors des débats ; 
 
 Le demandeur au pourvoi n'ayant pas comparu ni formulé d'observations, il n'est invoqué aucune diligence manifestant une volonté de déférer à la décision des juges du fond, ni une impossibilité d'exécution ni une situation de nature à faire craindre ou présumer des conséquences manifestement excessives en cas d'exécution.
 
 Dès lors, la requête doit être accueillie.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 L'affaire enrôlée sous le numéro B 25-11.670 est radiée.
 
 En application de l'article 1009-3 du code de procédure civile, sauf constat de la péremption, l'affaire pourra être réinscrite au rôle de la Cour de cassation sur justification de l'exécution de la décision attaquée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 27 novembre 2025
 
 
 La greffière, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier