Cour de Cassation · ordo — 27 novembre 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : A 25-13.923
 Demandeur : M. [B]
 Défendeur : la société Valve corporation
 Requête n° : 577/25
 Ordonnance : 90915 du 27 novembre 2025
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société Valve corporation, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [M] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocats à la Cour de cassation,
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 octobre 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 27 juin 2025 par laquelle la société Valve corporation demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro A 25-13.923 formé le 11 avril 2025 par M. [M] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 novembre 2024 par la cour d'appel de Paris ;
 
 Vu l'avis de Renaud Halem, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observation du 3 octobre 2025, la société Valve corporation s'est désistée de sa requête en radiation au motif que la partie demanderesse au pourvoi a exécuté l'arrêt attaqué.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que la société Valve corporation s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro A 25-13.923.
 
 
 
 Fait à Paris, le 27 novembre 2025
 
 
 La greffière, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier