Cour de Cassation · ordo — 9 avril 2026

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : T 25-15.457
 Demandeur : M. [Z]
 Défendeur : M. [Y] et autres
 Requête n° : 1165/25
 Ordonnance : 90371 du 9 avril 2026
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [K] [Y], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société BPCE assurances, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [N] [Z], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Dans l'instance concernant en outre :
 
 M. [M] [Q], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 12 mars 2026, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 26 novembre 2025 par laquelle M. [K] [Y] et la société BPCE assurances demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro T 25-15.457 formé le 28 mai 2025 par M. [N] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 21 novembre 2024 par la cour d'appel de Paris ;
 
 Vu l'avis de Nicole Trassoudaine-Verger, avocate générale, recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observations du 16 décembre 2025, M. [K] [Y] et la société BPCE assurances se sont désistés de leur requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que M. [K] [Y] et la société BPCE assurances se sont désistés de leur requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro T 25-15.457.
 
 
 
 Fait à Paris, le 9 avril 2026
 
 
 La greffière, 
 La conseillère déléguée,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret