Cour de Cassation · ordo — 4 juin 2026

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : R 23-14.665
 Demandeur : M. [V]
 Défendeur : Mme [O] et autre
 Requête n° : 285/26
 Ordonnance n° : 90564 du 4 juin 2026
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [S] [V], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 Mme [E] [O], ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Nathalie Palle, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 avril 2026, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 25 janvier 2024 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro R 23-14.665 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu la requête du 19 janvier 2026 par laquelle M. [S] [V] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocate générale, recueilli lors des débats ;
 
 M. [S] [V] s'est désisté de son pourvoi le 19 janvier 2026. Le constat de ce désistement impose au préalable sa réinscription au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro R 23-14.665 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 4 juin 2026
 
 
 La greffière, 
 La conseillère déléguée,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Nathalie Palle