CAA78 · Cour administrative d'appel de Versailles — 5 janvier 2023

Vu la procédure suivante : 
 Procédure contentieuse antérieure : 
 Par une requête et cinq mémoires, enregistrés les 2 octobre 2019, 8 février 2021, 14 septembre 2021, 5 octobre 2021 et 21 janvier 2022, Mme C D, agissant en son nom et en qualité d'ayant droit de son époux,  M. B D décédé le 9 août 2020, M. O D et Mme L D, agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, H, F et J, M. G N et Mme I N, agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur, E, M. K N, et Mme A M, représentés par Me Guillermou, ont demandé au tribunal administratif de Versailles : 
 1°) d'annuler les décisions implicites de rejet du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) nées du silence gardé pendant deux mois sur leurs demandes préalables indemnitaires formulées le 11 juillet 2019 ; 
 2°) de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux, son assureur la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), et l'ONIAM à verser à Mme C D la somme de 7 510 270,99 euros en réparation des préjudices subis à la suite de sa prise en charge au sein de l'établissement hospitalier, avec intérêt au taux légal à compter de la date de sa première demande d'indemnisation, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette formalité ; 
 3°) de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la SHAM, ainsi que l'ONIAM à verser à : 
 - M. B D la somme de 88 430,48 euros, 
 - M. O D la somme de 37 613,72 euros, 
 - Mme H D la somme de 15 000 euros, 
 - M. F D la somme de 15 000 euros, 
 - M. J D la somme de 15 000 euros, 
 - Mme I N la somme de 33 263,06 euros, 
 - M. G N la somme de 15 000 euros, 
 - Mme E N la somme de 15 000 euros, 
 - M. K N la somme de 15 000 euros, 
 - Mme A M la somme de 39 428,64 euros ; 
 4°) de mettre solidairement à la charge de l'ONIAM, du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de la SHAM, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, le paiement de la somme de : 
 - 3 600 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme C D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. B D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. O D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme H D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. F D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. J D, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme I N, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. G N, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme E N, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. K N, 
 - 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme A M. 
   5°) de mettre solidairement à la charge de l'ONIAM, du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de la SHAM le paiement des entiers dépens.  
 Par un jugement n° 1907523 du 9 mai 2022, le tribunal administratif de Versailles a : 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à Mme C D la somme de  
 1 071 258,99 euros déduction faite de la provision de 30 000 euros déjà versée. En précisant que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à Mme C D une rente trimestrielle à terme échu d'un montant de 27 686,40 euros au titre de son besoin d'assistance par une tierce personne pour l'avenir, sous réserve du montant qu'elle percevra au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie. En précisant que cette rente sera revalorisée par application des coefficients prévus à l'article L. 434-17 du code de la sécurité sociale. 
 - Condamné l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à verser à Mme C D la somme de 255 314,75 euros, déduction faite de la provision de 20 000 euros déjà versée. En précisant que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à verser à Mme C D une rente trimestrielle à terme échu d'un montant de 6 921,60 euros au titre de son besoin d'assistance par une tierce personne pour l'avenir, sous réserve du montant qu'elle percevra au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie. En précisant que cette rente sera revalorisée par application des coefficients prévus à l'article L. 434-17 du code de la sécurité sociale. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à Mme C D, en tant qu'ayant droit de son époux M. B D, la somme de 16 000 euros en réparation des préjudices qu'il a personnellement subis. En précisant que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à M. O D, la somme de 7 200 euros au titre de ses propres préjudices. En précisant que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à Mme I N, la somme de 7 200 euros en réparation des préjudices qu'elle a personnellement subis ainsi qu'à M. G N et Mme I N la somme de 1 899,97 euros au titre de leurs préjudices propres. En précisant que ces sommes porteront intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à Mme A M, la somme de 4 800 euros en réparation des préjudices qu'elle a personnellement subis. En précisant que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à M. O D et Mme L D en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, H D, F D, J D, à M. G N et Mme I N en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur, E N, et à M. K N, la somme de 2 400 euros chacun en réparation des préjudices qu'ils ont personnellement subis. En précisant que les sommes porteront intérêts au taux légal à compter du 11 juillet 2019. Les intérêts échus à la date du 11 juillet 2020, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts. 
 - Condamné le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles à verser à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines la somme de 689 724,71 euros au titre des dépenses de santé engagés, ils sont également condamnés à verser à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines ses frais exposés à compter de la date du présent jugement, sur justificatifs relatifs à l'année civile précédente, dans la limite de 80 % du montant total des dépenses y afférent.  
 -  Ordonné que le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles, versent à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines la somme de 1 114 euros au titre de l'indemnité forfaitaire de gestion.  
 - Mis les frais d'expertise à la charge définitive du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles, pour un montant 11 327,65 euros, et à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales pour un montant de 2 831,91 euros. 
 - Ordonné le versement par le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et son assureur, la société hospitalière d'assurances mutuelles, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative de la somme de 2 000 euros aux requérants et la somme de 1 500 euros à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines. 
 - Ordonné le versement par l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative de la somme de 500 euros aux requérants. 
 - Rejeté le surplus des conclusions de la requête.  
 Procédure devant la Cour : 
 Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022 et un mémoire complémentaire en date du 5 septembre 2022, le Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par Me Le Prado, avocat, demandent à la cour : 
 1° d'annuler ce jugement en tant qu'il les a condamnés à verser à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, la somme de 689 724,71 euros au titre des dépenses de santé engagés ainsi que les frais exposés à compter du jugement dans la limite de 80% du montant total des dépenses y afférent ; 
 2° de faire droit à leur demande de première instance ; 
 3° de mettre à la charge de la Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines la somme de 3 500 euros à leur verser au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Ils soutiennent que : 
 S'agissant de la régularité du jugement : 
 - les premiers juges ont commis une erreur de droit en méconnaissant les dispositions de l'article L. 376-1 du code de la sécurité sociale notamment en mettant à la charge du responsable des frais futurs non encore exposés, sans leur accord express. 
 Vu les autres pièces du dossier. 
 Vu la mise en demeure adressé par le greffe de la cour en date du 30 août 2022 ; 
 Vu les communications de la requête et du mémoire ampliatif adressés aux parties en date du 7 septembre 2022 ; 
 Vu le mémoire de l'ONIAM, en date du 2 novembre 2022, par lequel l'intimé demande à la cour : de confirmer le jugement en ce qu'il fixe à 20% la part des préjudices de Madame D indemnisable par l'ONIAM au titre de la solidarité nationale et évalue la perte de chance imputable au CHI de Meulan-Les-Mureaux à 80% ; de confirmer le jugement en ce qu'il rejette les demande indemnitaires des victimes indirectes à l'encontre de l'ONIAM ; de rejeter toute demande formulée à l'encontre de l'ONIAM ; de statuer ce que de droit sur les dépens et concernant la demande la CHI de Meulan-les-Mureaux et de la SHAM, s'en rapportent à la sagesse de la Cour ; 
 Vu la communication aux parties du mémoire de l'intimé en date du 3 novembre 2022 ; 
 Vu : 
 - le code civil ; 
 - le code de la santé publique ; 
 - le code de la sécurité sociale ; 
   - l'arrêté du 14 décembre 2021 relatif aux montants minimal et maximal de l'indemnité forfaitaire de gestion prévue aux articles L. 376-1 et L. 454-1 du code de la sécurité sociale pour l'année 2022 ; 
 - le code de justice administrative.  
 Considérant ce qui suit : 
 1.  Aux termes du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative : " () Les présidents des cours administratives d'appel () peuvent () par ordonnance, rejeter () après l'expiration du délai de recours () les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement. () ".  
 2.  Par une requête et cinq mémoires, enregistrés les 2 octobre 2019, 8 février 2021, 14 septembre 2021, 5 octobre 2021 et 21 janvier 2022, les consorts D ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler les décisions implicites de rejet du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) nées du silence gardé pendant deux mois sur leurs demandes préalables indemnitaires formulées le 11 juillet 2019 ; de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux, son assureur la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), et l'ONIAM à verser à Mme C D la somme de 7 510 270,99 euros en réparation des préjudices subis à la suite de sa prise en charge au sein de l'établissement hospitalier, avec intérêt au taux légal à compter de la date de sa première demande d'indemnisation, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette formalité ; de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la SHAM, ainsi que l'ONIAM à verser à M. B D la somme de 88 430,48 euros, à M. O D la somme de 37 613,72 euros, à Mme H D la somme de 15 000 euros, à M. F D la somme de 15 000 euros, à M. J D la somme de 15 000 euros, à Mme I N la somme de 33 263,06 euros, à M. G N la somme de 15 000 euros, à Mme E N la somme de 15 000 euros, à M. K N la somme de 15 000 euros, à Mme A M la somme de 39 428,64 euros ; de mettre solidairement à la charge de l'ONIAM, du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de la SHAM, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, le paiement de la somme de 3 600 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme C D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. B D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. O D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme H D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. F D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. J D, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme I N, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. G N, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme E N, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par M. K N, de 1 500 euros au titre des frais d'instance engagés par Mme A M ;  de mettre solidairement à la charge de l'ONIAM, du centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et de la SHAM le paiement des entiers dépens. Le Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), relèvent appel du jugement du 9 mai 2022 par lequel le tribunal administratif de Versailles en tant qu'il les a condamnés à verser à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, la somme de 689 724,71 euros au titre des dépenses de santé engagés ainsi que les frais exposés à compter du jugement dans la limite de 80% du montant total des dépenses y afférent. 
 Sur les conclusions à fin d'annulation : 
 3. Le Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) reprennent en appel le moyen tiré de ce que les frais futurs non encore exposés par le bénéficiaire ne peuvent être mis à leur charge sans leur accord express en méconnaissance des dispositions de l'article L. 376-1 du code de la sécurité sociale. Ils ne font état ni ne produisent, toutefois, aucun élément susceptible de remettre en cause l'appréciation des premiers juges. Pour les mêmes motifs que ceux exposés aux points 16 à 20 du jugement attaqué, le moyen doit être écarté. 
 4. Il résulte de tout ce qui précède que la requête d'appel du Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), est manifestement dépourvue de fondement. Dès lors, ses conclusions présentées à fin d'annulation doivent être rejetées, en application du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, précité. Il en va de même, par voie de conséquence, de l'ensemble de ses conclusions présentées à titre accessoire, y compris les conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 ORDONNE : 
 Article 1er : La requête du Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) est rejetée. 
 Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au Centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux et à la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), ainsi qu'à Mme C D, M. O D, Mme L D, M. G N, Mme I N, M. K N, et Mme A M, à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines. 
 Fait à Versailles, le 5 janvier 2023. 
 Le président de la 4ème chambre, 
 S. BROTONS 
 La République mande et ordonne au ministre de la santé et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
 Pour expédition conforme 
 Le greffier,