← CodexAI/

SIREN 331 302 109

SIREN

331 302 109

331 302 109

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

Couverture documentaire

Aucune décision correspondante

Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

25 annonces
modification

CONTANT

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE · 18/08/2026

Modification survenue sur l'administration.

Voir →

modification

CONTANT

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE · 07/12/2025

Modification survenue sur l'administration.

Voir →

dpc

CONTANT

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 23/07/2025

Voir →

modification

CONTANT

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE · 26/01/2025

Modification survenue sur la dénomination.

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 06/08/2024

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 19/07/2023

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 09/09/2022

Voir →

modification

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE · 06/08/2021

Modification survenue sur l'administration.

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 27/07/2021

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 10/11/2020

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 05/07/2019

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 28/08/2018

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 22/06/2017

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 18/07/2016

Voir →

modification

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 25/10/2015

Modification de représentant..

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 02/09/2015

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 08/11/2014

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 02/08/2013

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 14/08/2012

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 02/05/2011

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 19/05/2010

Voir →

modification

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 30/06/2009

Modification de représentant.

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 15/05/2009

Voir →

modification

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 15/05/2009

Modification de représentant.

Voir →

dpc

CONTANT ENTREPRISE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE · 16/04/2008

Voir →

Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.