SIREN 383 521 127
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
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Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
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DOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 12/06/2026
Modification survenue sur l'activité.
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 19/12/2025
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 17/01/2025
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 02/01/2024
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 13/12/2022
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 04/11/2021
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dpcDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 20/10/2020
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modificationDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 19/12/2019
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
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modificationDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 21/03/2019
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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modificationDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 29/05/2015
Modification survenue sur le capital
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modificationDOMAINE DENIS MORTET
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 12/08/2012
Modification survenue sur l'administration
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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.