SIREN 384 137 857

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SIGVARIS (SIGVARIS)

384 137 857 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · Saint-Just-Saint-Rambert · 04/07/2025

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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · Saint-Just-Saint-Rambert · 17/10/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · Saint-Just-Saint-Rambert · 20/07/2023

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Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · 02/04/2023

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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · Saint-Just-Saint-Rambert · 21/07/2022

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Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · 30/01/2022

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 12/08/2021

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · 16/08/2020

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 26/06/2020

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 16/08/2019

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 09/08/2018

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · 21/07/2016

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 02/08/2013

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 29/08/2012

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · Chambles · 26/07/2011

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 12/01/2011

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 08/09/2010

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · Saint-Just-Saint-Rambert · 31/08/2009

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GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · Saint-Just-Saint-Rambert · 23/10/2008

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Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

66c431899b20f4eee56c04e9

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14 août 2024

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Cour de Cassation

ECLI:FR:CCASS:2021:C200126

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18 février 2021

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Cour d'Appel

5fda3e684798f7850fcb8bff

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10 septembre 2019

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Cour d'Appel

615e0dfdc25a97f0381f5126