SIREN 390 416 410
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
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Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
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VANET JEAN-FRANCOIS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 20/09/2026
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 04/02/2026
Modification du capital.
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 18/12/2025
Modification de l'administration.
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 07/08/2025
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 07/08/2024
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 20/08/2023
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 04/09/2022
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 05/08/2021
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 03/12/2020
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 18/04/2019
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 09/09/2018
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 08/07/2017
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 16/02/2017
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 09/11/2015
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 27/04/2015
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 16/09/2013
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 29/10/2012
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · 30/08/2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · 27/09/2010
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · 04/06/2010
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
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dpcENTREPRISE VANET BOUJON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · 30/07/2009
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dpcENTREPRISE VANET BOUJON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · 30/09/2008
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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.