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Vival, MILLET, Denis, Jean-Claude
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 10/04/2020
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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collectiveVival, MILLET, Denis, Jean-Claude
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 24/01/2020
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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venteHLS, MILLET, Denis
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 05/11/2019
Acte Authentique en date du 12/08/2019. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 155 Route de Saint-Clair 26530 LE GRAND-SERRE. Adresse du nouveau propriétaire : 155 Route de Saint-Clair 26530 LE GRAND-SERRE. Acte enregistré au SIE de VALENCE le 28/08/2019, Dossier 2019 00051472, référence 2604P01 2019 N 01453 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
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collectiveVival, MILLET, Denis, Jean-Claude
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 28/10/2018
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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collectiveVival, MILLET, Denis, Jean-Claude
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 10/08/2018
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Bruno Cambon Agissant par Maître Bruno Cambon immeuble l'europe rue Guillaume 26100 Romans-sur-Isère.
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collectiveVival, MILLET, Denis, Jean-Claude
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 17/09/2017
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 juillet 2017, désignant mandataire judiciaire Selarl Bruno Cambon Agissant par Maître Bruno Cambon immeuble l'europe rue Guillaume 26100 Romans-sur-Isère. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à lâadress
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modificationMILLET, Denis, Jean-Claude
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 30/07/2014
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venteMILLET, BERTET, Denis, Jean-Claude, Sylviane, FOUGEROUZE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · Le Grand-Serre · 27/04/2012
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