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KELLER INVEST, BEAUVAL, Emmanuel
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · Liévin · 14/06/2023
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TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 06/08/2016
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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radiationBEAUVAL, Emmanuel
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 02/06/2016
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 30/04/2016
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 24/07/2015
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 31/05/2014
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Jérôme THEETTEN 35-37, rue Roger Salengro - 62000 Arras . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Bruay-la-Buissière · 19/07/2013
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jérôme THEETTEN 35-37, rue Roger Salengro - 62000 Arras .
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Bruay-la-Buissière · 03/01/2013
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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modificationBEAUVAL, Emmanuel
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 06/07/2012
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collectiveBEAUVAL, Emmanuel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Bruay-la-Buissière · 04/04/2012
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2012 désignant mandataire judiciaire Maître Jérôme THEETTEN 35-37, rue Roger Salengro - 62000 Arras . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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venteBEAUVAL, Emmanuel, Marc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · Noeux-les-Mines · 31/12/2010
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modificationBEAUVAL, Emmanuel
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · 12/11/2010
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