← CodexAI/

SIREN 434 122 511

SIREN

B.T.S.G.

434 122 511 NEUILLY-SUR-SEINE

140 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

14

Risque très faible

140 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

14 annonces
vente

MID FOOD, B.T.S.G.²MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE SAS FAGO-JMR (930 950324)

Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde · Brive-la-Gaillarde · 31/10/2025

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/09/2025 enregistré au SPFE DE LA CORREZE le 29/09/2025 sous le numéro Dossier 2025 00022302 référence 1904P01 2025 A 00882 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Avenue Thiers 19100 Brive-la-Gaillarde

Voir →

vente

LE BEYNATOIS, B.T.S.G.² Représenté par Me GASNIER Denis agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la SNC LES PARISIENNES

Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde · Beynat · 31/08/2024

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 11/07/2024 enregistré au CORREZE le 15/07/2024 sous le numéro Dossier 2024 00016732 référence 1904P01 2024 A 00799 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue de L'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine

Voir →

modification

B.T.S.G.²

Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · Neuilly-sur-Seine · 27/03/2022

Voir →

modification

B.T.S.G.²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · Neuilly-sur-Seine · 20/07/2021

Voir →

vente

PHARMACIE DU FAUBOURG, B.T.S.G.²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 27/11/2018

Adresse de l'ancien propriétaire :49 rue du Faubourg Poissonière 75009 Paris par acte SSP du 11/07/2018 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement Paris St-Hyacinthe le 18/07/2018 dossier 2018 37210 référence 2018 A 15889.

Voir →

vente

OZONE, B.T.S.G.²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · Poilley, Clichy · 28/09/2018

- Acte SSP en date du 01/08/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 30/08/2018 - dossier 2018 61292 - référence 2018 A 06222 - pas d'oppositions : liquidation judiciaire -.

Voir →

modification

B. T. S. G. ²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · 29/08/2018

Voir →

modification

B. T. S. G. ²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · 04/10/2017

Voir →

vente

AF FUSION, B. T. S. G. ²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 15/12/2016

Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - acte SSP - Pole enregistrement de nice le 01/12/2016 bordereau 2016/2 301 case 3 ext 8698 - Adresse du vendeur 39 Bd Carabacel - Oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Voir →

vente

AF FUSION, B. T. S. G. ²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 08/12/2016

Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - acte SSP - Pole enregistrement de nice le 01/12/2016 bordereau 2016/2 301 case 3 ext 8698 - Adresse du vendeur 39 Bd Carabacel - Oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Voir →

modification

B. T. S. G. ²

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · 13/04/2016

Voir →

modification

B. T. S. G. - BECHERET - THIERRY - SENECHAL - GORRIAS SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · 04/06/2014

Voir →

modification

B. T. S. G. - BECHERET - THIERRY - SENECHAL - GORRIAS SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · Neuilly-sur-Seine · 31/10/2012

Voir →

vente

GOURMANDISE, B. T. S. G. - BECHERET - THIERRY - SENECHAL - GORRIAS SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · Bourg-la-Reine, Bourg la Reine · 13/06/2008

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 230000 Euros.

Voir →

Décisions mentionnant ce SIREN(affichage des 20 plus récentes sur 140)

Cour d'Appel

6a210b56cdc6046d47093f0e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

3 juin 2026

Voir →

Cour d'Appel

6a210c39cdc6046d47096228

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

3 juin 2026

Voir →

Cour d'Appel

6a1926a9cdc6046d4753e7a4

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

28 mai 2026

Voir →

Cour d'Appel

69e9acd3cdc6046d4737e24e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

22 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

69e31414cdc6046d47a79f88

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

16 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

6a0fec73cdc6046d478865ed

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

16 avril 2026

Voir →

Tribunal Judiciaire

69dfdcfacdc6046d475dce9a

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

14 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

69d8939ecdc6046d47bbe766

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

9 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

69d8959dcdc6046d47bc11ec

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

9 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

69d73c0acdc6046d479b68d0

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

8 avril 2026

Voir →

Trib. de Commerce

6a0ecd58cdc6046d476b0fad

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

8 avril 2026

Voir →

Cour d'Appel

6979d419cdc6046d47f54778

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

27 janvier 2026

Voir →

Cour d'Appel

696a1e46cdc6046d478294df

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

14 janvier 2026

Voir →

Cour d'Appel

69676c39cdc6046d473e6d8e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

13 janvier 2026

Voir →

Cour d'Appel

695e230075782d5f060ee338

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

6 janvier 2026

Voir →

Tribunal Judiciaire

69655582cdc6046d47109a5c

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

5 janvier 2026

Voir →

Trib. de Commerce

69bb2f29cdc6046d47248e3e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

20 octobre 2025

Voir →

Cour d'Appel

68f07c068df3795388ea9acc

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

15 octobre 2025

Voir →

Cour d'Appel

68ef2c1a796eb4b748562897

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

14 octobre 2025

Voir →

Cour d'Appel

68e7418cac880aa7ee21f302

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

8 octobre 2025

Voir →