SIREN 438 790 842
SIREN
1 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)
Couverture documentaire
Éléments à examiner
1/1 décision(s) présentée(s), 0 avec résumé ; 1 sans résumé. Aucune note de risque : le rôle de l'entreprise et l'issue à son égard ne sont pas vérifiés.
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2025-10-05 · PCL
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
2025-09-23 · PCL
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
2025-03-25 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Modification survenue sur le capital.
2024-12-18 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2023-12-15 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Modification survenue sur l'administration.
2023-07-15 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2022-09-07 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2021-07-30 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2020-10-30 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2019-09-05 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2018-12-14 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
2018-09-13 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2017-08-08 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2016-08-12 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2015-08-11 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Détail non fourni par cette source.
2014-08-12 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2013-08-27 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2012-09-05 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2012-06-04 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2011-04-01 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
2010-09-10 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2009-09-27 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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2008-09-02 · BILAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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Déclarations DSN par établissement et période. Elles ne prouvent pas l’applicabilité actuelle d’une convention. Aucun rattachement déduit du code NAF.
Source IDCC indisponible ou non raccordée.
Seules les décisions qui citent ce numéro SIREN dans leur texte sont affichées. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.