← CodexAI/

SIREN 443 457 858

SIREN

FACONNABLE

443 457 858 PARIS

6 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

0

Risque très faible

6 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

38 annonces
modification

FACONNABLE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 20/02/2026

Voir →

dpc

FACONNABLE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 08/01/2026

Voir →

modification

FACONNABLE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 29/10/2025

Voir →

modification

FACONNABLE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 23/05/2025

Voir →

dpc

FACONNABLE

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 05/04/2024

Voir →

dpc

FACONNABLE

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 29/01/2023

Voir →

vente

COLETTE, FACONNABLE

Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · Lyon · 30/04/2022

Acte sous seing privé en date du 31/03/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 14/04/2022, Dossier 2022 00020997 référence 6904P61 2022 A 05029 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue Royale 75008 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue du Bât-d'Argent 69001 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Voir →

modification

FACONNABLE

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 28/04/2022

Voir →

modification

FACONNABLE

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 24/04/2022

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 31/10/2021

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 05/05/2021

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 14/03/2021

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 12/03/2021

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 05/07/2020

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 28/06/2020

Voir →

vente

GANT FRANCE, FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 25/08/2019

Adresse de l'ancien propriétaire : 174 boulevard Saint Gemrain 75006 Paris Date de l'acte : 19/07/2019 Enregistré le 07/08/2019 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Sulpice Dossier 2019 000349987 référence 7584P61 2019 A 13180. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce.

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 10/03/2019

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 06/06/2018

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 11/05/2018

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 14/03/2018

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 13/10/2017

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 10/02/2017

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 30/11/2016

Voir →

vente

MASSIMO DUTTI FRANCE, FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Paris, Nice · 17/03/2016

- Enregistré au pôle enregistrement de Nice le 03/03/2016 bordereau n°2016/530 case N°23 ext 1848- Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Voir →

vente

MASSIMO DUTTI FRANCE, FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Paris, Nice · 17/03/2016

- Enregistré à Pôle enregistrement de Nice le 01/03/2016 bordereau n°2016/519 case n°37 ext 1777 - Le délai pour les oppositions est de 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 20/10/2014

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 28/08/2013

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 03/09/2012

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 11/01/2012

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 05/09/2011

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 10/01/2011

Voir →

modification

FAÇONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 31/12/2010

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 24/06/2010

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 23/10/2009

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 27/11/2008

Voir →

dpc

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · Nice · 29/07/2008

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 02/04/2008

Voir →

modification

FACONNABLE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · 16/03/2008

Voir →

Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

5fe1ff4c247aa307a20ab099

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

16 décembre 2020

Voir →

Cour d'Appel

6033842a14d3de379c4ae8d6

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

31 mai 2017

Voir →

Cour d'Appel

6034227d84c8cb111a763f8b

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

2 février 2017

Voir →

Cour d'Appel

6034315e12c76a22ed7ab945

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

26 janvier 2017

Voir →

Cour d'Appel

603615c5f7d73679c2d315f1

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

17 décembre 2015

Voir →

Cour d'Appel

6162f6e4b807dfe813d2962a

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

10 mai 2012

Voir →