SIREN 491 142 725
SIREN
2 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)
Couverture documentaire
Éléments à examiner
2/2 décision(s) présentée(s), 0 avec résumé ; 2 sans résumé. Aucune note de risque : le rôle de l'entreprise et l'issue à son égard ne sont pas vérifiés.
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ATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 14/07/2026
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 28/08/2025
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 23/07/2024
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modificationATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 19/06/2024
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital, le capital fixe devient variable.
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rcs_aATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 07/12/2023
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 14/11/2023
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 24/08/2022
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 23/07/2021
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dpcATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 06/08/2020
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modificationATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 14/02/2020
Modification survenue sur l'administration.
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modificationATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 11/02/2020
Modification survenue sur l'administration.
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modificationATGT INGENIERIE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 08/12/2019
Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · 31/07/2019
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 15/11/2018
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modificationH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 11/11/2018
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 15/12/2017
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 13/12/2016
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 02/02/2016
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 06/12/2014
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 20/01/2014
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 24/12/2012
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 16/12/2011
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modificationH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 21/07/2011
Nouveau siège.
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 03/11/2010
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · 06/11/2009
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I.)
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · 28/01/2009
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dpcH. BERAUD INGENIERIE (H.B.I.)
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · 31/05/2008
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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.