BOURREAU

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La Cour d'appel de Paris a confirmé le jugement en toutes ses dispositions, sauf en ce qu'il a fixé la valeur vénale du bien immobilier à 210 000€ à la date du 14 mai 2014, fixé l'indemnité mensuelle d'occupation à 750€, renvoyé au notaire le calcul de la créance résultant de la prise en charge totale du prêt immobilier par Monsieur [T] et fixé le point de départ de l'astreinte prononcée contre Madame [B] pour la restitution des effets mobiliers de Monsieur [T] depuis l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la signification du jugement. Statuant à nouveau sur ces chefs, la Cour a fixé la valeur vénale de l'ensemble immobilier à 170 000€ à la date de l'arrêt, fixé l'indemnité mensuelle d'occupation à 600€, reconnu une créance de 14 003,50€ au profit de Monsieur [T] pour la prise en charge du prêt immobilier, assorti l'obligation de restitution de Madame [B] d'une astreinte de 50€ par jour de retard, condamné Madame [B] à payer 1 000€ de dommages-intérêts à Monsieur [T] et débouté Madame [B] de sa demande de reconnaissance de créance pour surconsommation d'eau.