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Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.

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rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 11/06/2026

Achat et revente de fromages, charcuteries, boissons non alcoolisées et produits alimentaires de tous genres en ambulant (hors produits réglementés).

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 21/05/2026

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 28/10/2021

Modification de l'activité.

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rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 20/11/2018

Nettoyage et vente de vêtements en tout genre et articles de bazar.

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 24/06/2009

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rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 11/04/2008

En ambulant : vente de literie, tables, chaises, fauteuils, vêtments, lingerie, textiles en tous genres, linge dem aison, chausures, accessoires de mode, articles en tous genres.

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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.