SIREN 500 959 911
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
Couverture documentaire
Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
Recevoir les alertes pour ce SIREN
Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.
PENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES · 15/07/2025
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES · 25/03/2025
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES · 25/03/2025
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 19/03/2023
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 16/01/2022
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 15/01/2021
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 17/09/2020
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 17/09/2020
Voir →
dpcPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 17/09/2020
Voir →
rcs_aPENLAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 09/08/2009
l'acquisition de biens immobiliers en vue de leur exploitation ou de leur location meublée.
Voir →
Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.