SIREN 501 012 983
SIREN
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Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
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TRANSPORTS LEGERS BRUNEAU
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 11/09/2026
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 24/09/2025
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 25/09/2024
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 17/09/2023
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 15/09/2022
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 09/09/2021
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 11/10/2020
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 26/09/2019
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 27/09/2018
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 06/10/2017
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 03/10/2016
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 17/11/2015
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 25/11/2014
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 03/06/2013
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 12/11/2012
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 17/10/2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 04/10/2010
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 26/02/2010
Modification de l'activité.
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 17/09/2009
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · 28/03/2008
Transport public routier de marchandises avec des véhicules de moins de trois tonnes cinq ; activité de frêt hors transport (manutention, entreposage). L'organisation de transport de frêt (acheminement des produits de recherche de transports)
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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.