← CodexAI/

SIREN 507 381 523

SIREN

507 381 523

507 381 523

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

Couverture documentaire

Aucune décision correspondante

Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

18 annonces
modification

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 07/03/2019

Voir →

modification

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 22/11/2018

Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 21/06/2018

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 08/06/2017

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 09/07/2016

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 10/08/2015

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 05/08/2014

Voir →

modification

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 24/04/2014

Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 28/08/2013

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 06/09/2012

Voir →

collective

LE CALADOIS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 28/06/2012

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 Limas — exploitation d'un bar restaurant

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 31/01/2012

Voir →

collective

LE CALADOIS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 22/12/2011

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — exploitation d'un bar restaurant

Voir →

modification

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 07/10/2011

Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Voir →

collective

LE CALADOIS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 23/06/2011

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2011 désignant mandataire judiciaire Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. — exploitation d'un bar restaurant

Voir →

dpc

LE CALADOIS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 23/11/2010

Voir →

rcs_a

LE CALADOIS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 02/10/2008

bar restaurant

Voir →

rcs_a

LE CALADOIS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · 26/08/2008

Voir →

Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.