SIREN 519 454 268
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
Couverture documentaire
Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
Recevoir les alertes pour ce SIREN
Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · 24/09/2023
Tabac, presse, loto, jeux, bimbeloterie.
Voir →
modificationGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 05/03/2023
Voir →
rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 27/01/2013
Exploitation d'un fonds de commerce d'articles de fumeurs, maroquinerie, de journaux, bimbeloterie, articles divers, boissons sans alcool, jeux de grattage auquel est attaché la gérance d'un débit de tabac
Voir →
modificationGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 27/01/2013
Voir →
rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · 03/02/2010
Débit de tabac bimbeloterie journaux rrticles de fumeur jeux de grattage
Voir →
Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.