SIREN 847 723 681
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
Couverture documentaire
Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
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Historique BODACC fourni par BusyPlace.
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2025-05-31 · PCL
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Dépôt de l'état des créances
2025-02-09 · PCL
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
2024-09-08 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Détail non fourni par cette source.
2019-05-05 · RCS_A
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Détail non fourni par cette source.
2019-04-07 · RCS_B
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Détail non fourni par cette source.
2019-02-10 · RCS_A
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Détail non fourni par cette source.
Déclarations DSN par établissement et période. Elles ne prouvent pas l’applicabilité actuelle d’une convention. Aucun rattachement déduit du code NAF.
Source IDCC indisponible ou non raccordée.
Seules les décisions qui citent ce numéro SIREN dans leur texte sont affichées. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les décisions qui citent ce numéro SIREN et ne prouve pas l'absence de contentieux (une décision peut désigner l'entreprise par son seul nom).