SIREN 904 885 233
SIREN
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
Couverture documentaire
Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
Recevoir les alertes pour ce SIREN
Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE · 09/07/2026
L'achat, la vente, la distribution et la commercialisation, sous toutes ses formes, de vêtements, articles vestimentaires, accessoires de mode, chaussures, sacs et bijoux fantaisie, par voie de commerce ambulant, sur les marchés, foires, salons, événements, braderies et tous lieux publics ou privés autorisés
Voir →
modificationGREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE · 12/03/2026
Voir →
rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE · 23/10/2025
Voir →
rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · 09/11/2021
commerce de détail en droguerie, chaussures, prêt à porter femmes et hommes
Voir →
Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.