914 171 665

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

Couverture documentaire

Aucune décision correspondante

Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

7 annonces

modification

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 16/12/2025

transfert de l'établissement principal.

Voir →

rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 17/10/2025

chocolaterie confiserie - patisserie fabrication de biscuits secs et glaces sédentaire et ambulant - salon de thé, achat et vente de produits régionaux et objets divers

Voir →

modification

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 14/10/2025

Voir →

rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 25/08/2024

chocolaterie confiserie sédentaire et ambulant - pâtisserie fabrication de biscuits secs et glaces sédentaire et ambulant - salon de thé, achat et vente de produits régionaux et objets divers - atelier liés aux activités

Voir →

modification

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 11/08/2024

Voir →

modification

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 22/11/2022

Modification survenue sur le nom commercial, l'activité.

Voir →

rcs_a

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES · 09/06/2022

réalisation de productions salées et sucrées, sur commande, livrables à domicile et sur un point donné.

Voir →

Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.

Aucune décision correspondante dans le corpus consulté

La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.