SIREN 949 055 461
SIREN
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Aucune décision correspondante
Aucune décision correspondante trouvée dans le corpus consulté, parmi les SIREN indexés. Cela ne prouve pas l'absence de contentieux ou de risque.
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES · 10/09/2026
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rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES · 31/07/2024
vente de créations faites main sur sur un site en ligne. vente de créations faites main sur les marchés locaux.
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modificationGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES · 10/04/2024
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rcs_aGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES · 01/03/2023
vente en ligne de création artisanale à partir de tissu réalisé avec des machines à coudre.
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Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
Aucune décision correspondante dans le corpus consulté
La recherche porte sur les SIREN indexés et ne prouve pas l'absence de contentieux.