CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Duault »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Duault »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC76 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EMMANUEL DUAULT - DECORATION INTERIEURE

SIREN 881478036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

09/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DUAULT-LOUESDON

SIREN 451878987GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

15/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LE DUAULT FRLMCT

SIREN 108994369GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

L'acquisition, par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autre, de tous immeubles bâtis et non-bâtis, leur détention et leur administration pour ses associés, la restauration et la construction de tous immeubles, la mise à disposition de tout ou partie des immeubles au bénéfice de ses associés et/ou la location de tout ou partie des immeubles de la Société ; L'ouverture et la gestion de tous comptes bancaires ; La conclusion de tout emprunt, hypothécaire ou non et, à titre exceptionnel, le cautio

04/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DUAULT

SIREN 899213672GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Modification du capital. Nouveau siège.

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DUAULT CONCEPT

SIREN 853916948GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/03/2026

Voir →