Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab96
30 avril 2007
30 avril 2007
ABE Y... ET FILS ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb26
19 septembre 2012
19 septembre 2012
barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE CORSE DU SUD Prise en la personne de son représentant légal en exercice Boulevard Abbé
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f071
25 janvier 2012
25 janvier 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b3
11 janvier 2017
11 janvier 2017
ONZE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Madame Hélène X... ... 20167 APPIETTO non comparante INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD-contentieux Boulevard Abbé
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9069d
14 mai 2013
14 mai 2013
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Geneviève X... veuve Y... ... 22430 ERQUY comparante ET : ACAP 35 rue Abbé Garnier BP 2235 22022 ST BRIEUC CEDEX 1 non comparante Madame Martine Z
Source officielle4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a53
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le devis du 18 décembre 2018 de la société ABBC, validé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f30
27 février 2018
27 février 2018
Frédéric B... a acquis de la SARL ABB Niort aux droits de laquelle vient la société Sagam, rétroactivement au 14 février 2013, un fonds de commerce d'articles de puériculture et périnatalité exploité à
Source officielleChambre commerciale
680a0081329e941ca0d77aa2
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 23 juin 2015, les Consorts [E] ont cédé à la SARL ABEE, gérée par Madame [J] [N], associée unique, l'intégralité du capital de la SARL 03 [E] pour un prix de 66.000.000 XPF.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b1
13 juin 2012
13 juin 2012
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mars 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleChambre 4-4
6025ebf8d51aba738858918c
11 février 2021
11 février 2021
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleChambre 4-4
5fd9071d1a1b379f0ac4d5ae
2 juillet 2020
2 juillet 2020
COMPOSITION DE LA COUR Madame Marie-Noëlle ABBA, Président de chambre Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01223_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Or, elle a envoyé sa demande d’admission au séjour par pli recommandé avec un accusé de réception qui mentionne que son adresse est : « 3, place de l’Abbé Bessou 12400 Saint Affrique ».
Source officielleChambre 4-4
5fd972eb1e652d5ffd1ebded
30 janvier 2020
30 janvier 2020
soit renvoyée à une audience collégiale s'ils n'acceptaient pas de plaider devant les magistrats rapporteurs et ayant renoncé à cette collégialité, l'affaire a été débattue devant Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02351_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
lieu, Mme E soutient que la commune a versé dans son dossier administratif un rapport établi par la directrice de la crèche Pirouette Cahouette sur la base des propos tenus par un agent de la crèche Abbé
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91498
23 avril 2014
23 avril 2014
...Jean Louis ... 20200 PIETRANERA ayant pour avocat Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : URSSAF DE LA CORSE prise en la personne de son représentant légal Boulevard ABBE
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91982
24 juillet 2014
24 juillet 2014
) APPELANT d'un jugement rendu le 10 JANVIER 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame Nafissa X... de nationalité Algérienne née le 26 Avril 1977 à RAS EL MAA SIDI BEL ABBES
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6f
2 septembre 2014
2 septembre 2014
né le 07 Mai 1981 à PONT L'ABBE (29120) ... ... 17000 LA ROCHELLE Représenté par la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed73
29 novembre 2011
29 novembre 2011
né le 01 Juin 1962 à PONT L'ABBE ... 29730 LE GUILVINEC représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués assisté de Me LE CALVEZ DAUSSET, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle1ere Chambre
63465936c024d1adffef7532
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 16 septembre 2019 suivant déclaration d'appel du 17 octobre 2019 APPELANTS : Mme [S] [F] épouse [T] née le [Date naissance 5] 1962 à SIDI-BEL-ABBES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db23cdc6046d47d926dc
10 avril 2026
10 avril 2026
EXPRO, JCP d'Evry - RG n° 21/06366 APPELANT ET INTIMÉ INCIDENT Monsieur [M] [H] né le 16 août 1965 à [Localité 1] (91) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Giany ABBE de la SELARL
Source officiellePage 10 sur 56