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1 054 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92462

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

X... s'est efforcé de trouver des solutions, notamment en mettant en vente le bien immobilier dés le début de l'année 2012 comme le prouve le mandat de vente produit aux débats.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130501e66d7f6b7b71ed3b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

été débattue le 11 FEVRIER 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130504e66d7f6b7b71ed57

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats. Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e1957d68b57534e396

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débattue le 20 MAI 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91da2

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

CM-iB recours entre co-débiteurs d'aliments Grosse délivrée à Maître GAVINET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 DECEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa7

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201e

Appel

16 février 2015

16 février 2015

du 19 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9227a

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

plaidoirie du 02 Mars 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5bd

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa67

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Puis le père est parti résider en Corrèze au début de l'année 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92976

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

Y...est débiteur du remboursement de mensualités de 120, 17 euros au titre d'un prêt à la consommation et de mensualités de 370, 53 euros au titre du remboursement d'un prêt immobilier, qu'il justifie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f7

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91235

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

A l'audience de plaidoirie du 16 décembre 2013, la Cour étant composée de Madame JEAN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91237

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b0

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

PAR CES MOTIFS LA COUR Statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91634

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

PAR CES MOTIFS LA COUR Statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ae

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a25

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

rendue le 14 mai 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a28

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bec

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle

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