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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65321aad9e4ea48318f5abed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mme [G] est la gérante, un centre de beauté situé à [Localité 8].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c4

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

C/ EURL LA DAME DE BEAUTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Mars 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce No RG : 09/ 00021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

La société RPC Beauté Marolles a formé régulièrement appel de cette dernière décision, par lettre recommandée avec accusé de réception postée le 20 juillet 2012.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59174406805d4118dda

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CHANEL PARFUMS BEAUTE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02484

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BEAUTE COIFFURE, RCS d'[Localité 5] sous le n°793 194 598, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdda

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

C / GUISMO BEAUTE GENERALI ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Grosse délivrée le : à

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cf

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24d1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24d3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la formule

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24d5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

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CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24d7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24d9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24db

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

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CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3b

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

EXPOSE DU LITIGE : Selon convention en date du 23 juin 2010, la SARL A La Beauté de la pierre, représentée par son gérant M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdad940d1d8f16bfa0cc405

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 18 décembre 2018 *** FAITS ET PROCÉDURE La SARL Prestige Beauté Coiffure, représentée par M.

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CA

12e chambre section 2

6034888a2a7ed475e034a299

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

contre le jugement prononcé le 6 juillet 2015 par le tribunal de grande instance de Pontoise dans l'affaire qui les oppose aux sociétés à responsabilité limitée El Nuevo Mundo, d'une part et l'Isle Beauté

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CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9f

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Par acte du 31 mars 2011, Madame Béatrice X...a fait assigner M.

Source officielle

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