Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6162da71dda066944ee0e855
8 février 2012
8 février 2012
MNS a signé un contrat d'agent commercial avec la société MODE CONCEPT INTERNATIONAL ayant pour objet la commercialisation par la société MNS de tous les produits issus de la collection de la ligne BENCH
Source officielle1re Chambre A
61635ded683f470e3416dc72
22 mars 2011
22 mars 2011
Elle assure notamment des audits en matière de sécurité sur l'ensemble des casionos [T] en France et la surveillance du Palm Beach à [Localité 9].
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c8
5 décembre 2007
5 décembre 2007
des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 31 Octobre 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94369
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Lors des débats à l'audience publique du 11 OCTOBRE 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de la Collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94571
25 avril 2019
25 avril 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94572
25 avril 2019
25 avril 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e6
20 juin 2019
20 juin 2019
28 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94745
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01578_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
en 2011, de la possibilité d’avoir un débat oral et contradictoire avec le vérificateur ; - elle a poursuivi son propre intérêt en exposant les dépenses afférentes à l’ensemble immobilier Carlton Beach
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d62
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Représenté par Me JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a718
22 janvier 2008
22 janvier 2008
de la SCP BEUCHER, avocat au barreau d'Angers L'E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b18a
20 février 2008
20 février 2008
SKAARUP, avocat au barreau de PARIS, toque : R245 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447d
14 mars 2019
14 mars 2019
CLÔTURE du : 31 mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff19
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTE : Madame Sylviane Edmond Richardson X..., exerçant sous l'enseigne " SUN AND BEACH " 58 Boulevard du Général de Gaulle 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat au
Source officielle2 e chambre civile
635b71c8b201587f74be0206
25 octobre 2022
25 octobre 2022
date du 06 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00749 APPELANT [Y] [J] Représenté par Me Vincent CUISINIER de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleContestations Honoraires
642e75f18b510604f5bc1f82
3 avril 2023
3 avril 2023
ADVIS prise en la personne de Me Géraldine MARION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Virginie SIZARET, avocat au barreau de RENNES substituée à l'audience par Me Azilis BECHERIE LE COZ, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d0e
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcd
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603203d72566e43bdcdb961a
17 mai 2018
17 mai 2018
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 17 mai 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Etienne Bech, président, et Claudine Popek, greffier, auquel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
697c6a05cdc6046d473a4620
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[P] a relevé appel de ce jugement par déclaration du 17 juin 2024, en ce qu'il a : - condamné les époux [P] à réaliser sur leur terrain les travaux de création d'une bêche béton sous la clôture et de
Source officiellePage 10 sur 66