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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
627f48cc551627057d32df14
13 mai 2022
13 mai 2022
. - Grosse Me VAIDIE 13.5.22 Me BOIRIN 13.5.22 CGEA 13.5.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 101 - 7 Pages APPELANT : Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba490a0
1 avril 2025
1 avril 2025
HAMON THERMAL EUROPE [Adresse 4] [Localité 7] / France Représentée par Me Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 PARTIES INTERVENANTES : Association AGS CGEA IDF OUEST [
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf0
5 septembre 2005
5 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER la SCP LAVAL - LUEGER 05/09/2005 ARRÊT du : 5 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02333 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a3
16 février 2006
16 février 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me BORDIER ARRÊT du : 16 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/00585 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c040
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER Me Elisabeth BORDIER 03/07/2008 ARRÊT du : 03 JUILLET 2008 N° RG : 07/01124 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDÉ 26 / 11 / 2007 ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2007 No RG : 06 / 01215 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0c81d650aa9d4693075
13 mai 2022
13 mai 2022
NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0c91d650aa9d469309d
13 mai 2022
13 mai 2022
NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0ca1d650aa9d46930b5
13 mai 2022
13 mai 2022
NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01062_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A, représenté par Me Boiardi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer une attestation de demande
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdb70a305492a4eefeaff5a
8 mars 2019
8 mars 2019
Distribution ont constitué un groupement d'intérêt économique dénommé GAT : Groupement pour l'Avitaillement de Toulouse, qui avait notamment pour objet la gestion des opérations de stockage et de mises à bord
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f7
31 mars 2015
31 mars 2015
Attendu que les époux X... considèrent qu'il n'y a pas lieu à liquidation de l'astreinte et prétendent démontrer qu'ils ont exécuté leur obligation d'élagage en produisant un rapport du cabinet forestier BOIRON
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03689_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 10 juillet 2023, la commune de Conlie, représentée par Me Boidin, conclut au rejet de la requête de la SAS Auchan Hypermarché et à ce que la cour mette à la charge de celle-ci
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86868
26 mars 2003
26 mars 2003
ET E., avoués assisté de la SCP FRIBOURG-CHUDZIAK-BORDIER, avocats INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 19
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b7
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Société SEDEX, " agissant poursuites et diligences en la personne de Maître Z..., domicilié pour ce audit siège " 3 Place Saint Jacques 60200 COMPIEGNE Assignant en référé suivant exploit de la SCP BORDIER
Source officielle1ère Chambre
5fdc7d996fe4baa0d30c64c7
20 novembre 2018
20 novembre 2018
[I] [T] a participé à cette régate à bord du voilier "Motus", skippé par [Q] [Z] assuré via le courtier d'assurances Pantaenius, auprès des compagnies Ace European Group Limited et Zurich Versicherung
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDE Me Estelle GARNIER 26/09/2005 ARRÊT du : 26 SEPTEMBRE 2005 No : No
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Me BORDIER la SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 27/03/2008 ARRÊT du : 27 MARS
Source officielleAvis
CADA:20200702
30 juin 2020
30 juin 2020
février 2020, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication du rapport concernant l'intervention des pompiers de Paris le 21 août 2019 aux environs de 14h25 à bord
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554ca
11 juillet 2024
11 juillet 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN LE
Source officiellePage 10 sur 38