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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650b
5 décembre 2002
5 décembre 2002
INSTANCE de PARIS (1ère chambre, 2ème section) - RG n : 2000/11929 Date ordonnance de clôture : 10 octobre 2002 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : AU FOND APPELANT : Monsieur Andrew Robert
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02573_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A à hauteur de 46,97 % de sa condamnation à garantir la société Igrec Ingénierie, - mis les frais d'expertise à la charge de la société Igrec Ingénierie à hauteur de 50 %, de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
3] Représenté par Me Hervé ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience tenue
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943749
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2] Représenté par Me Hervé ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience tenue
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc273d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Représenté par Me Hervé ROBERT de la SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2022, en audience publique, devant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
définitive de la condamnation qu’à hauteur de 7 % au maximum ; 3°) en toute hypothèse, de mettre à la charge de la société CEC, de la société Carta, Reichen et Robert et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b822
7 mars 2008
7 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 07 MARS 2008 No 2008 / 127 Rôle No 06 / 11638 Robert X... Franz Claude Bastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Robert Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Pierre X... demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert conclut à la réformation du jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f618
17 février 2012
17 février 2012
LA SCP FRANCOIS & CHARLES GALLET DE SAINT AURIN ROBERT CEAUX & PHILIPPE PERIE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 FEVRIER 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
22 mai 2008
Antoine Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64e
17 février 2012
17 février 2012
Robert X... , qui réside à Fort-de-France.
Source officielleCour d'Appel
Gilberte X... épouse Yc/Alain André Léo Pierre X
6253cc67bd3db21cbdd8ffc3
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Robert, François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d81
31 janvier 2002
31 janvier 2002
COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 31 JANVIER 2002 Appel d'une décision rendue par le Tribunal de Commerce BOURGOIN en date du 30 juin 1997 suivant déclaration d'appel du 30 Septembre 1997 APPELANTS : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
agissant en sa qualité d'héritière de feu Robert X...
Source officielleChambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEFENDEURS A LA REQUETE Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 15], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
LA ROFRANNE prise en la personne de ses représentants légaux ... 94210 LA- VARENNE- SAINT- HILAIRE représentée par Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d3
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Robert A... M. Alain Y... Société S. A. M. M. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b3
18 mai 2015
18 mai 2015
Contestant cette mesure, monsieur Charles X...a saisi le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre de diverses demandes.
Source officiellePage 10 sur 338