CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 563 résultats pour « Cohn »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

626b80f8d1fb03057d9a4efc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

PIETRA IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me DAVAL GUEDJ, de la SCP COHEN

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63be640a13ef607c90ab682f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

CORNER CUISINE DISTRIBUTION demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emilie GRELLETY, avocat au barreau de BORDEAUX ****** EXPOSE DU LITIGE Suivant déclaration du 11 mars 2022 M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

616340337dbf94c22343cab5

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2011 N° 2011/149 Rôle N° 09/01018 [B] [S] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93085

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Représentés tous deux par Me Albert COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 501 43 0 2 01 ayant son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a59

Appel

28 septembre 2001

28 septembre 2001

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Suite à l'apparition de défauts dans le cuir acheté auprès de la société de droit italien NUOVA CON-PEL, la société LE TANNEUR & Cie a sollicité et obtenu en référé

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170958

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

la suite du refus opposé par la présidente de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles à sa demande de consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69844995cdc6046d47fca3d7

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent REYMOND, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Monsieur [P] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be10

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

.-06000 NICE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE Madame Muriel Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cf6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De même le 17 octobre 2018 il devait assurer un remplacement en urgence sur un corner avec la demande suivante ' peux-tu exceptionnellement partir du Corner à 20h00 pour ne pas aggraver les tensions avec

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556d7d44b005d42f740e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

VENT BLEU [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Représentant : Pers. morale CABINET PERSONNE (cabinet personne) APPELANT Association

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d776cdc6046d47317d9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [V] [N] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865ad

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. /- Petite fissure oblique de la corne postérieure du ménisque interne atteignant la surface articulaire inférieure.' ; Que le compte-rendu opératoire de son intervention chirurgicale d'avril 2017,

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60329907b9f5fe0d9991840c

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

----------------------------- En vertu d'un acte notarié en date du 9 novembre 2009 contenant ouverture de crédit en compte courant d'un montant de 45.000,00 euros consenti à la SARL CLASSIC CORNER

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00189_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

A par Me Cohen, ont été enregistrés les 3 et 24 septembre 2024. II.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfb05d6f7f678d49356

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me [I] a commis une faute contractuelle à l'égard de la Sarl Medic Evolution et que la Scp Cohen est responsable du préjudice subi par cette société, - a condamné Me [I] et la Scp Cohen à lui payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d16

Appel

3 juin 2021

3 juin 2021

CORNER SHOP société civile immobilière, au capital social de 500?

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e5b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Son genou a cogné une caisse », en précisant qu'il s'agissait d'une « caisse métallique », les horaires de travail de la victime étant de 08h30 à 12h00 et de 12h45 à 15h45, l'accident ayant été connu de

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162d32a70d46c7f95e82624

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

A ARRÊT AU FOND DU 13 DÉCEMBRE 2012 N° 2012/ 557 Rôle N° 06/05670 [X] [G] C/ SA SOCIETE GENERALE GENERALI VIE Grosse délivrée le : à :SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be29780de3a214879efc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUD-EST MENUISERIE Demanderesse à l'incident représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162fa8d687317f24325aeef

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

N° 2012/287 Rôle N° 11/00502 [I] [D] C/ [U] [X] LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :BADIE COHEN

Source officielle

Page 10 sur 329

← PrécédentSuivant →