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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61625c8bd64a6b1f51487665
13 février 2014
13 février 2014
APPELANTS Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 6] 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Cyril KUJAWA
Source officielle14e Chambre
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4 avril 2018
4 avril 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleSécurité sociale
5fdc539581e456779381ba56
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE du 28 Juillet 2017 RG : 20160052 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2018 APPELANT : Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fde639a78c5683de0fd6a1f
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Ses opérations d'investissement démontrant sa parfaite information des opérations litigieuses et son implication.
Source officielleChambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e780a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
Dominique GILLES, Président Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Violette BATY, Conseiller dans
Source officielleChambre civile TGI
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21 avril 2023
21 avril 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Nathalie BRUN, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller
Source officielleChambre 4-8
5fdbdba2d1271fbad75b15a3
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Gérard E..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleSociale A salle 1
6631db2aa91469000847aa32
19 avril 2024
19 avril 2024
AUTO EXPO [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cyrille GUENIOT, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS :
Source officielleChbre Affaires familiales
67f0ba3bea6533065f551d28
3 avril 2025
3 avril 2025
aux affaires familiales de CAYENNE, décision attaquée en date du 22 Mars 2024, enregistrée sous le n° 24/00169 APPELANTE : Madame [I] [G] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb4d972c46992b81806777
25 mars 2019
25 mars 2019
Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant : Me Romain GRANJON, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb5d075782d5f06ef9f14
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[N] indique qu'il a été incarcérée pendant 04 jours alors qu'il était âgé de 55 ans, qu'ik était marié, père de trois enfants et ne parlait pas la langue française.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004d6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par dernières conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 23 mai 2024, ils demandent à la cour de : - les déclarer parfaitement recevables et bien fondés en leur appel et en leurs demandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda74bc230085be60278c74
1 juillet 2019
1 juillet 2019
Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielle4ème Chambre
62c52998a2c4236379079b7c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AGF, es qualité d'assureur de Monsieur [B] [P], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d68cdc6046d47e04c79
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielleRéférés Premier Président
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
LE CHASSIRON [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cyril REPAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.C.I.
Source officielleChambre 3-4
5fdaf820e3d05a8c26ead1c9
2 mai 2019
2 mai 2019
APPELANTS Monsieur [G] [Z] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau
Source officielleChambre Civile
696f4cc5cdc6046d47f6ec31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cyril OZOUX, Président de Chambre, Mme Chantal COMBEAU, Présidente de Chambre qui en ont délibéré L'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition à l'audience du 06 mai 2025 ; à cette date
Source officielleCHAMBRE CIVILE
633e6faff8faf13e2e973c20
5 octobre 2022
5 octobre 2022
audience publique le 13 Juin 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officiellePage 10 sur 66