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375 résultats pour « Favrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

64422a0ed2fa6fd0f8040603

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Le Cabinet Généalogique des Pyrénées, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 26] Représentée par Me Florence FABRESSE, avocat au

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA02899_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, en particulier de l'attestation du 22 février 2023 établie par une référente sociale du foyer Falret, postérieure à l'édiction de la décision contestée mais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c086cdc6046d4787c059

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69e3117bcdc6046d47a7544e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

dont les troubles mentaux nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personnes ou portent atteinte de façon grave à l'ordre public ; et de noter qu'il ressort des différents avis médicaux en faveur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44721cdc6046d472ed983

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] [E] et Mme [C] [M] épouse [E] ont acquis, à la faveur d'un démarchage téléphonique, une pompe à chaleur, en remplacement de leur chaudière au fuel, moyennant le prix de 27.750 euros auprès de la société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a167e2acdc6046d4710d1d9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle ne présente pas ce jour de symptomatologie en faveur d'une crise suicidaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71ddcdc6046d4774462d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[N] du véhicule mis à sa disposition pour les besoins de son activité professionnelle, alors qu'au contraire la société produisait de nombreux éléments en faveur de l'absence d'utilisation à titre privé

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff39acdc6046d47898fa6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

août 2019 au motif qu'il ' n'existe pas de preuve de l'accident invoqué se soit produit par le fait ou à l'occasion du travail, ni même de présomptions favorables précises et concordantes en cette faveur

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Sur le remboursement des indemnités de Pôle Emploi Le jugement sera confirmé en ses dispositions relatives au remboursement ordonné en faveur de Pôle emploi par application de l'article L. 1235-4 du

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CA

4eme Chambre Section 2

5fd99bd3d4ca348e25579988

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Confirmation partielle de la décision, avec réformation partielle en faveur du salarié : la Cour a fait droit aux demandes d’heures supplémentaires et de majoration des congés payés, a ordonné la restitution

Résumé IA — à vérifier
CA

9e Chambre C

6035ebf2433dbb51e84207fc

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

nombreux clients identiques dans le départements du 84 (à [Localité 9], la jardinerie Coin et recoin, à [Localité 12], Deymier Benjamin quincaillerie, et Briconautes Brico H, à [Localité 13] , Gédimat Farel

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87a

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP POUJADE FAVEL, avocats au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Monsieur Bernard Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ef4cdc6046d47110517

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[Localité 1] le 03 Avril 2025 Appelant : Monsieur [T] [L], représenté par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier [L], ayant pour avocat plaidant Me Corinne FAVRE

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CA

Avis

CADA:20163946

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

des documents suivants relatifs au licenciement par X, sis Tour Galliéni 2, 36 avenue du Général de Gaulle à Bagnolet (93175) dont il a fait l'objet : 1) les attestations de salariés établies en sa faveur

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CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c917

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

.-13090 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC01815_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

L'expertise du docteur A, l'expertise des professeurs Raul, Diemunsch et Meyer, l'expertise des professeurs Quinton, Favarel, Collet et Horovitz et, enfin, l'expertise des docteurs Douvier et Favre se

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CA

Chbre des Aff. Familiales

69f2eac2cdc6046d470d14e5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il précise que cette clause reconnaît l'existence d'une créance de salaire différé en faveur de sa fille, pour sa participation à la mise en valeur de l'exploitation familiale entre 2005 et 2018.

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a0e96f9cdc6046d47653f90

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Pas d'éléments en faveur d'un syndrome hallucinatoire, pas de trouble du comportement observé au moment de l'entretien. Absence de conscience critique des troubles.'

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090234

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et le ministère en charge de l'industrie, afin d'identifier les sites volontaires en vue du stockage de déchets radioactifs de "faible activité à vie longue" (FAVL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150982

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

naissance de la créance (juin 2008) pour 21 811,48 euros ; 2) la détermination de son montant (taux, base, nombre d'années) ; 3) la sommation de le payer ; 4) la séquence de calcul ; 5) le virement CDC en faveur

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FAVREL SOLAIRE

SIREN 907527931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

FAVRELLE BAPTISTE

SIREN 913640397GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

16/07/2026

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Dépôts des comptes

CYNTHIA FAVREL RENATA FRANCA

SIREN 903069060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL FAVREL-CARFANTAN

SIREN 441118197GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

23/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL Louis Marie FAVRELIERE

SIREN 418585873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

23/04/2026

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