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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad56c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87f7
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03435 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEK Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66adc81ad17229e482eea744
2 août 2024
2 août 2024
RG 24/03486 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZVZ Décision déférée : ordonnance rendue le 31 juillet 2024, à 11h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6a71469e057d789ae8
26 avril 2022
26 avril 2022
BANQUE CIC EST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence MATHIEU conseiller
Source officielleETRANGERS
626cd370bd20aa057d9f3958
29 avril 2022
29 avril 2022
MOKHTARI, greffier avons entendu: [Y] [N] assisté de Me Florence GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [K] [E], interprète, En l'absence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01362_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Enfin, s'il produit une promesse d'embauche en contrat à durée déterminée en tant qu'aide à domicile ainsi que de nombreux témoignages établissant sa bonne intégration sociale en France, ces éléments au
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02174_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
de l'article L. 612-20 du code de la sécurité intérieure dès lors que les faits qui lui sont reprochés ne constituent pas un comportement ou des agissement contraires à l'honneur, à la probité, aux bonnes
Source officielle8ème chambre
688afa73c77b359bab86dbdc
2 octobre 2024
2 octobre 2024
, toque : 475 INTIMÉ : M. le Comptable du Service du Pôle de recouvrement spécialisé du Rhône, dont les bureaux sont situés : [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LA FLORENTINE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Farida ABBOU.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf08
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Z... : à compter du 35 mai 2001 par la SAS Borée, * F. X... : à compter du 26 avril 2001 par la SAS Borée, * F. Y... : à compter du 7 décembre 2000 par la SAS Borée, * M. N.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd27
31 août 2023
31 août 2023
° RG 23/03637 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDBA Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2023, à 10h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd2f
31 août 2023
31 août 2023
° RG 23/03641 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDB3 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2023, à 16h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d30
2 septembre 2023
2 septembre 2023
° RG 23/03666 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDKJ Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2023, à 12h23, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104041b41fe2e9b5ca49
2 août 2022
2 août 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ecb2e22a8cf5e2e9b21db9
4 août 2022
4 août 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63007969521ab1c563ce09e3
19 août 2022
19 août 2022
° RG 22/02688 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGZV Décision déférée : ordonnance rendue le 17 août 2022, à 10h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad566
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad574
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad576
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
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