Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8a
4 décembre 2015
4 décembre 2015
Le QUATRE DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 16 JUILLET 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
ET Madame Colette Renée Madeleine X..., demeurant ...-23000 GUERET Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Marinette Marcelle X..., demeurant ...-23380 GLENIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a0
12 juin 2014
12 juin 2014
juridictionnelle Totale numéro 13/ 4271 du 26/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 03 MAI 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92343
5 janvier 2015
5 janvier 2015
désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Franck X..., né le 28 août 1981 à GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90216
4 février 2013
4 février 2013
de nationalité Française née le 16 Décembre 1980 à GUERET (23000) Sans profession, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abec
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT d'un jugement rendu le 07 mai 2007 par le Conseil de Prud'hommes de GUÉRET Représenté par Maître Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUÉRET ET : 1. - Philippe Y..., ès qualités de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92475
27 mai 2015
27 mai 2015
assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 07 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Claude Yves Jean-Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ce
6 novembre 2015
6 novembre 2015
de nationalité Française née le 13 Octobre 1967 à GUERET (CREUSE) (23000) Profession : Informaticien (ne), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9168e
27 mai 2014
27 mai 2014
cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SAS ABJ PRODUCTION dont le siège social est ZI de Rejat - 20 rue du Cros - 23000 GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ab
8 août 2014
8 août 2014
= =--- Le HUIT AOUT DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 24 MARS 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c68
13 novembre 2014
13 novembre 2014
FAMILIALE CREUSOISE QUALITE DE REPRESENTANT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES dont le siège social est 21, avenue de la sénatorerie-23000 GUERET représentée par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e24
7 janvier 2015
7 janvier 2015
.-23000 GUERET représenté par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE Marcelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb8
16 janvier 2015
16 janvier 2015
désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Denis X..., né le 10 mars 1977 à GUERET
Source officielleChambre sociale
6274bcbb2799a9057d5dd106
4 mai 2022
4 mai 2022
greffe : ENTRE : [Y] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 31 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e8
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fc
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officielleChambre 1-7
671b351e2edfb0b58c05e8db
24 octobre 2024
24 octobre 2024
APPELANTS Monsieur [L] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [U] [W] épouse [N], demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b6
30 juin 2014
30 juin 2014
Le TRENTE JUIN DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 17 OCTOBRE 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
15 décembre 2014
de nationalité Française née le 03 Juin 1980 à GUERET (23000) Profession : Aide soignant (e), demeurant ...-23000 SAINT LEGER LE GUERETOIS représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92330
5 janvier 2015
5 janvier 2015
actuellement en soin au centre hospitalier de la Valette à Saint Vaury (Creuse), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Guéret en date du
Source officiellePage 10 sur 89