CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

773 résultats pour « Heam »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Délég.Premier Président

6789fc4711ec33b4fa0f17aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[H] [V]-[W] et Mme [X] [V]-[W] née [R] [L], au sein de la SA Ste Financière de Participations Hermes (SOFIPARTH) qui est une holding par le biais de laquelle la famille [V]-[W] dirige un groupe de sociétés

Source officielle

Page 10 sur 39

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

HEAM

SIREN 980048292Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

08/10/2023

Voir →

Créations

HEAM, ATTIAS, Elie, Marcel, Saadia

SIREN 949819536Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

09/08/2023

Voir →

Modifications diverses

HEAM

SIREN 789094331GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/09/2016

Voir →

Radiations

HEAM

SIREN 789094331GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/09/2016

Voir →

Radiations

HEAMS, Danièle, Christiane, Francine, PLATTEEUW

SIREN 347492167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

05/08/2014

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 1

60331447a4ea76862cfce12a

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

ont par ailleurs formé une demande de communication de pièces visant le contrat d'affacturage conclu entre CIC FACTOR et IRG FRANCE et un contrat d'assurance-crédit entre IRG US et la société EULER HERMES

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fde0d469c6653ab8f8e9f73

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Dernièrement, au chantier LES HERMES à Vitrolles, un locataire a mit plus de temps qu'il ne lui aurait semblé nécessaire pour répondre à son coup de sonnette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8ef

Appel

28 février 2008

28 février 2008

AGF, destinée au financement des travaux de remise en état des bâtiments endommagés par la tempête du mois de décembre 1999 et en aucun cas détruit en totalité alors qu'un bail avait été passé avec HERMES

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A

652f78acb05320831899594c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le 14 novembre 2017, la société Arrow ECS représentée par sa mandataire la société Euler Hermès Recouvrement France, a déclaré sa créance au passif du redressement judiciaire de la société Connelink pour

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03491_20230315

Admin. Appel

15 mars 2023

15 mars 2023

l'article 2 de l'arrêté du 29 août 1957 ; - la grille présentée par le département de l'Isère est illégale ; - ayant perçu depuis au moins un an le traitement afférent au 3ème chevron du 4ème échelon (HEA3

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203327

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

référencés dans ladite grille d'évaluation ; 10) le rapport circonstancié du docteur X du 28 juillet 2016 motivant son inaptitude médicale temporaire lors de sa scolarité de la Xème promotion à l'ENP Roubaix-Hem

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6377c51457d0f882dc33

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[B], qui succombe en son appel, en supportera les entiers dépens, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me El Hem Selini, avocat.

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL CABANES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimés

6618cf057935f50008be41eb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CISE TP RCS NANTERRE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Vanessa HERMES, avocat postulant au barreau d'ANNECY et la SELARL CABANES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fcf

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

ZURICH INTERNATIONAL venant aux droits de la Compagnie ZURICH ASSURANCE dont le siège social est ... venant aux droits de la Compagnie ROYAL HEAD OFFICE WESGAT HOUSE GHOLBORN LONDON EC 1 NZQUE, agissant

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00403_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01570_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01822_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02186_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02591_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Heim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

égulièrement appelc/Monsieur Pascal B

6253c8fdbd3db21cbdd86ea5

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

Pascal Z..., ... par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me El-Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY SA Z... & ASSOCIÉS GRANIER, dont le siège social est situé au 5 Boulevard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be70

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentant : Me Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SARL OFFSET FEUILLES DU NORD venant aux droits de la SOCIETE GMP Zone d'emploi Rue du Hem

Source officielle
CA

3ème chambre A

6348ff9363d497adffda407f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

. **** EXPOSÉ DU LITIGE Selon contrat du 20 décembre 2005, la SA Silvant, spécialisée dans la fabrication d'accessoires métalliques de luxe notamment pour la société Hermès et assurée auprès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b8

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

D & F INVESTISSEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 69 avenue Paul Claudel 59510 HEM Assignée à l'étude de l'huissier le 23 / 01 / 08 DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63c8eed1dc5b777c90992edb

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[H] traitait leur dossier et d'un manque de profondeur dans les éléments apportés et indique notamment qu'elle a perdu un marché de 60 000 euros avec la société Hermès.

Source officielle