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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff88
30 novembre 2012
30 novembre 2012
débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Emmanuella X... ... 35000 RENNES Appelante, non comparante, représentée par Me Catherine JOSSE-TIRIAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d841
2 mars 2011
2 mars 2011
AAQIUS ET AAQIUS ... 75005 PARIS Me Marie-Josée A...- Mandataire liquidateur de S. A. AASAP GROUP ... 75003 PARIS S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe60
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90013
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ea
2 juin 2014
2 juin 2014
APPELANTE Madame Josette X... Centre de Séjour pour Familles d'Hospitalisés ... 94000 CRETEIL Représentant : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b988
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Selon acte reçu le 10 septembre 1948 par Maîtres Pierre D... et Paul E..., notaires à MARSEILLE, Pauline F... veuve G... et sa fille Josette G..., propriétaires d'une maison située à MARSEILLE, ...,...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba1
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Exposé des faits et de la procédure Selon acte passé le 23 Août 1994, Mme Yvonne X..., M André X... et Mme Marie José Z..., d'une part, et M et Mme A..., d'autre part, ont procédé à l'échange de parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe62
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Josué B..., ingénieur financier BICIF, Mme Y..., M. Jocelyn C..., conseiller de la salariée, affilié au syndicat CTU.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 20 Août 1942 à TUNIS ... 20166 PORTICCIO assistée de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Josée X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
U..., Jean T...Pause, Félicien Z..., Ludovic Z..., Marie V...Pause, Laurent W...Pause et Marie XX...Pause, Charly B..., Marie K...Pause veuve B..., Marie Josée J..., Marie YY...Pause, ZZ...et Norbert Z
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a4
7 janvier 2003
7 janvier 2003
Josette X... sollicite la confirmation de la décision entreprise et la condamnation de la S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1147c7caf29d4c4ec7
3 avril 2025
3 avril 2025
JOYE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb59
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Greffier : Mme Marie Josée BOYER, EXPOSÉ DU LITIGE Vu les faits de la cause et la procédure antérieure, exposés aux motifs du jugement entrepris du 27 mai 2005, auxquels la Cour se réfère expressément
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89382
3 octobre 2007
3 octobre 2007
TARDY INFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 03 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Marie-Josée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Marie Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54e
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf85
2 décembre 2008
2 décembre 2008
786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 21 octobre 2008 devant Jean Pierre SZYSZ conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296e
30 octobre 2015
30 octobre 2015
= oOo = =--- Le trente Octobre deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Marie Josée
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