AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00847_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 avril, 4 septembre et 22 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & C..., conclut au rejet de
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège est 11 rue Louis Apffel - 67000 STRASBOURG représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me KESSLER
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00475_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
renvoi de certaines factures au devis " ATD 08/043 " ne permet pas de s'assurer qu'il correspond au document produit à l'instance intitulé " ATD 08/043 " relatif au lot 3 intitulé " weight saving for keel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01870_20250225
25 février 2025
25 février 2025
E B et Mme C A, représentés par la SCP Welsch-Kessler et associés, concluent, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00809_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire en défense et des mémoires enregistrés les 29 septembre 2022, 17 novembre 2022, 8 octobre 2025, la commune de Mons, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête de Toulouse
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdcad95cf4f7413144f5585
7 novembre 2018
7 novembre 2018
propositions de distribution de dividendes suivantes : «'Ceric SA : 3142 K€ 'Ceric Auto : 3020 K€ 'Fimec : 8965 K€ 'Adler : 1610 K€ 'Pelerin : 1700 K€ 'Tecauma : 2459 K€ 'Hallumeca : 800 K€ 'Keller
Source officielleChambre 2 A
6309b3e9a521cdc5630b7a31
26 août 2022
26 août 2022
plaidant : Me Flora KESSLER, avocat à Strasbourg COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0701d0451e8318d0ec29
25 octobre 2023
25 octobre 2023
5] représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Stéphanie PRENEUX, avocat postulant au barreau de RENNES, Me Francis KESSLER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01032_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2022, la société Arcadis ESG, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête des sociétés AIA Architectes, AIA ingénierie et
Source officielleChambre 1 A
69e1d418cdc6046d4789fa4e
15 avril 2026
15 avril 2026
ENGINEERING CO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] (IRAN) représentés par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour Avocat plaidant : Me Laurent KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242f
21 mai 2015
21 mai 2015
, cadastré section N no 57 d'une contenance de 7 ares 77 centiares, la société ECIF, qui avait procédé à la division de ce terrain en trois lots en vertu d'un plan dressé le 24 mars 2004 par la SCP Keller-Moulira-Bourdon
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00756_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2023, la commune de Peyre-en-Aubrac, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01474_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2021, la communauté de communes du Pays Rhénan, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête, ainsi qu'à la mise à la charge de la société
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01963_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2021, la communauté de communes du Pays de la Zorn, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros
Source officielleChambre 3 A
62678cd3189ce3057d201c20
25 avril 2022
25 avril 2022
Il soutient que cette adresse ne saurait être la dernière adresse connue puisqu'il ne l'avait pas transmise aux consorts [H] ; que la seule adresse connue était celle de la société Mba à Kehl.
Source officielleChambre 1-2
5fda6bf180c98fb53c60a4de
4 juillet 2019
4 juillet 2019
APPELANTE : SCI LE JARDIN DU LAYET, dont le siège est [Adresse 1] représentée et assistée par Maître Ségolène TULOUP, avocat au barreau de TOULON, substitué par Maître Mariline KESSLER, avocat
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22a40b8f5486fedd8c5
10 avril 2025
10 avril 2025
L'extrait du compte Kepler Cheuvreux, dans le logiciel Salesforce, dans la catégorie « forecast category : won » associe son nom.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859ec
20 juin 2001
20 juin 2001
1994 et qu'à cette même date, Jacques MAGNIER, gérant de la société TECHNIQUES MEDICALES, a déclaré renoncer à la clause de réserve de propriété attachée au matériel installé "VILLA MEDICA" 3, rue Keppler
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1be
7 février 2012
7 février 2012
personne de ses représentants 55 rue de la Kirneck BP 55 67142 BARR CEDEX représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET (avoués à la Cour) assistée de la SCP STORCK-PAULUS-SCHMITT-BENDER-BLIGER-DAVID KELLER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69d89c42cdc6046d47bc9c31
9 avril 2026
9 avril 2026
Enfin, les devis émanant des sociétés Keller et Logifrance et qui mentionnent l'adresse [Adresse 1] à [Localité 4], le premier étant relatif à des travaux de fondation sur le terrain situé [Adresse 7]
Source officiellePage 10 sur 13
Kepler Living
25/08/2026
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Kepler Advisory
12/08/2026
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FINANCIERE KEPLER
09/08/2026
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KEPLER
02/08/2026
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LA COMPAGNIE FINANCIERE KEPLER
02/08/2026
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