CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

256 résultats pour « Kepler »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00847_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 avril, 4 septembre et 22 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & C..., conclut au rejet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège est 11 rue Louis Apffel - 67000 STRASBOURG représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me KESSLER

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00475_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

renvoi de certaines factures au devis " ATD 08/043 " ne permet pas de s'assurer qu'il correspond au document produit à l'instance intitulé " ATD 08/043 " relatif au lot 3 intitulé " weight saving for keel

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01870_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

E B et Mme C A, représentés par la SCP Welsch-Kessler et associés, concluent, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25TL00809_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par un mémoire en défense et des mémoires enregistrés les 29 septembre 2022, 17 novembre 2022, 8 octobre 2025, la commune de Mons, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête de Toulouse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdcad95cf4f7413144f5585

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

propositions de distribution de dividendes suivantes : «'Ceric SA : 3142 K€ 'Ceric Auto : 3020 K€ 'Fimec : 8965 K€ 'Adler : 1610 K€ 'Pelerin : 1700 K€ 'Tecauma : 2459 K€ 'Hallumeca : 800 K€ 'Keller

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6309b3e9a521cdc5630b7a31

Appel

26 août 2022

26 août 2022

plaidant : Me Flora KESSLER, avocat à Strasbourg COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0701d0451e8318d0ec29

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

5] représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Stéphanie PRENEUX, avocat postulant au barreau de RENNES, Me Francis KESSLER

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01032_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2022, la société Arcadis ESG, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête des sociétés AIA Architectes, AIA ingénierie et

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69e1d418cdc6046d4789fa4e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ENGINEERING CO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] (IRAN) représentés par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour Avocat plaidant : Me Laurent KELLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242f

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

, cadastré section N no 57 d'une contenance de 7 ares 77 centiares, la société ECIF, qui avait procédé à la division de ce terrain en trois lots en vertu d'un plan dressé le 24 mars 2004 par la SCP Keller-Moulira-Bourdon

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00756_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2023, la commune de Peyre-en-Aubrac, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01474_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2021, la communauté de communes du Pays Rhénan, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête, ainsi qu'à la mise à la charge de la société

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01963_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2021, la communauté de communes du Pays de la Zorn, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62678cd3189ce3057d201c20

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Il soutient que cette adresse ne saurait être la dernière adresse connue puisqu'il ne l'avait pas transmise aux consorts [H] ; que la seule adresse connue était celle de la société Mba à Kehl.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fda6bf180c98fb53c60a4de

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

APPELANTE : SCI LE JARDIN DU LAYET, dont le siège est [Adresse 1] représentée et assistée par Maître Ségolène TULOUP, avocat au barreau de TOULON, substitué par Maître Mariline KESSLER, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22a40b8f5486fedd8c5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

L'extrait du compte Kepler Cheuvreux, dans le logiciel Salesforce, dans la catégorie « forecast category : won » associe son nom.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859ec

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

1994 et qu'à cette même date, Jacques MAGNIER, gérant de la société TECHNIQUES MEDICALES, a déclaré renoncer à la clause de réserve de propriété attachée au matériel installé "VILLA MEDICA" 3, rue Keppler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1be

Appel

7 février 2012

7 février 2012

personne de ses représentants 55 rue de la Kirneck BP 55 67142 BARR CEDEX représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET (avoués à la Cour) assistée de la SCP STORCK-PAULUS-SCHMITT-BENDER-BLIGER-DAVID KELLER

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69d89c42cdc6046d47bc9c31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin, les devis émanant des sociétés Keller et Logifrance et qui mentionnent l'adresse [Adresse 1] à [Localité 4], le premier étant relatif à des travaux de fondation sur le terrain situé [Adresse 7]

Source officielle

Page 10 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC684 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Kepler Living

SIREN 918452400Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kepler Advisory

SIREN 990631038Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE KEPLER

SIREN 805017951Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KEPLER

SIREN 811393347Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA COMPAGNIE FINANCIERE KEPLER

SIREN 622041101Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

Voir →