B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Plateaux, représentant M. D, et de Me Dufour, substituant Me Coudray, représentant Nantes Métropole.

né le 02 Juin 1936 à MAJUNGA/ MADAGASCAR demeurant ...

la salubrité publiques que son volet paysager présenterait en raison des risques d’allergies et de toxicité pour les personnes par la présence de bouleaux, de chênes communs, de hêtres ainsi que de Mahonia

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Masroui, substituant Me Peneau, représentant

Coiffet, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Munos, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Halpern, représentant M. A. Une note en délibéré, enregistrée le 11 avril 2023, a été produite pour M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen né le 2 juin 1992 à Boke, est entré en France le 8 août 2017.

D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Nolot représentant la société F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Desert, représentant la commune de Creully-sur-Seulles

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Boucher, représentant le centre communal d'action sociale d'Angers. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Deleurme-Tannoury, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Coiffet, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Potterie, substituant Me Magnaval, représentant le département des Côtes-d'Armor.

Nathalie Maurey épouse B, Cédric Ammour, Julien Tanvet Abadia, Erika Thil, Manuel Machard Gomes, Christian Mountsangui-Malonga, Frédéric Depero, Frédéric Laco, Maria Soledad Castillo Gonzalez, Maxence

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - et les observations de Me Zeisser, substituant Me Flory, représentant

ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER avocats au barreau de LYON, assisté de Maître Sandrine ROUXIT, avocat au barreau de LYON Mme [I] [A] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1962 à MAJANGA

SAONE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me DANA, avocat au barreau de LYON substitué par Me LETANG, avocat INTIMES : Monsieur Gérard X... 07590 CALA RATSADA-MALLORCA

L G B, représentés par Me Mabanga, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 1er décembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson