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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Frédéric MANGEL
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b6
9 mars 2006
9 mars 2006
MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Daniel X... 2 Bis Rue Neuve Notre Dame 78000 VERSAILLES comparant en personne, assisté de Me Philippe MAGNOL
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081d
24 juin 2013
24 juin 2013
(co-gérant) BP 1009- Les Mangliers Saint-Jean 97133 SAINT-BARTHELEMY Ayant pour conseil Maître Anne SEBAN (Toque 12), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03188_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03190_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c662
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [L] a vendu à la SCI Les Maisons des Bois, auteur du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Maisons des Bois, sur la commune de Manigod, une parcelle de terre figurant au cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cc
2 avril 2008
2 avril 2008
DIAMANTS APPLICATIONS, dont le siège est au 5 rue des Frères Lumières - 67200 ECKBOLSHEIM les intimés étant représentés par la SCP MERLINGE & BACH-WASSERMANN, avoués à la Cour, et assistés de Me MANGOLD-REBOH
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6ad
12 avril 2024
12 avril 2024
ECONOMIQUES, anciennement GIE DES HOTELS IBIS BUDGET ET HOTELS F1, demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représentée par Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Guillaume MANGAUD
Source officielle21e chambre
626248a9b1a50c277d4c5d7c
21 avril 2022
21 avril 2022
PORTUGAL de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Isabel CAVANNA, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0380, susbtituée à l'audience par Maître MAGNOL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67f750c76527a11effc4b7ad
9 avril 2025
9 avril 2025
AEXID, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203, avocat postulant et par Me Frédéric MANGEL
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00522_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
mémoire, enregistrés le 20 mars 2020 et le 16 octobre 2020, la SARL Universal Auto, ainsi que Me Randoux, agissant en tant que liquidateur judiciaire de cette société, représentés en dernier lieu par Me Mangel
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e77c25a97f0381f56d0
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY section commerce RG n° 07/03712 APPELANTE Madame [Q] [S] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Philippe MAGNOL
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342b
4 juillet 2016
4 juillet 2016
APPELANTE Madame Chantal X... ... ... 97125 BOUILLANTE Comparante en personne Assistée de Maître Adeline MANGOU substituant Maître Judith KRIVINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS SA DELPAREF
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342c
4 juillet 2016
4 juillet 2016
APPELANTE Madame Ferdine X... ... ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Comparante en personne Assistée de Maître Adeline MANGOU substituant Maître Judith KRIVINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93431
4 juillet 2016
4 juillet 2016
APPELANTE Madame Nicole X... ... ... 97100 BASSE-TERRE Représentée par Maître Adeline MANGOU substituant Maître Judith KRIVINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS SA DELPAREF venant aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93432
4 juillet 2016
4 juillet 2016
APPELANTE Madame Katty X... ... 97113 GOURBEYRE Comparante en personne Assistée de Maître Adeline MANGOU substituant Maître Judith KRIVINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS SA DELPAREF venant
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93433
4 juillet 2016
4 juillet 2016
APPELANTE Madame Sylvie X... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Comparante en personne Assistée de Maître Adeline MANGOU substituant Maître Judith KRIVINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS SA DELPAREF
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistées à l'audience de Me Philippe MAGNOL
Source officielleChambre sociale 4-2
6968b75bcdc6046d475e5279
14 janvier 2026
14 janvier 2026
: Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1815, substitué par Me Guillaume MANGAUD
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2505d6f7f678d495a2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AMAZON FRANCE LOGISTIQUE N° SIRET : 428 78 5 0 42 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1815 - substitué par Me Guillaume MANGAUD avocat
Source officiellePage 10 sur 11
MANGOLD, Emmanuelle, Dina, Rocca, KRIEF
28/07/2026
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MANGOLD, VALERIE, BROSIA
28/07/2026
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MANGOLD, Luka, Bruno, Lucien, Paul
07/07/2026
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STELLIDENT MANGOLD
23/06/2026
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EURL MANGOLD
19/06/2026
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